Promouvoir le dispositif ‘jeunes docteurs’ du CIR est l’un des engagements prononcés en ce début d’année(1) par le Secrétaire d'État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Thierry MANDON.

Cet engagement fait suite à la publication par le MENESR d’un rapport intitulé « Évaluation de l’impact du dispositif ‘jeunes docteurs’ du crédit d’impôt recherche ».

Une étude du MENESR met en évidence l’impact positif du CIR sur l’insertion de jeunes docteurs dans les services de R&D des entreprises

L’étude met en évidence l’impact positif avéré du CIR, et notamment la réforme de 2008, sur l’insertion de jeunes diplômés et particulièrement de jeunes docteurs sur des fonctions de R&D.

« L’étude économétrique indique que les renforcements du CIR à travers les réformes de 2004, 2006 et 2008, ont eu un impact positif sur l’embauche en CDI sur des postes de R&D pour l’ensemble des diplômés du supérieur, dont les ingénieurs et les docteurs. » Et plus particulièrement, « seule la réforme de 2008 apparaît avoir eu un impact plus fort sur l’embauche de jeunes docteurs que sur l’embauche de jeunes ingénieurs dans des fonctions de R&D. Parmi les docteurs, l’impact positif a été beaucoup plus fort sur les docteurs-ingénieurs.»

Le dispositif ‘jeunes docteurs’ du CIR a été mis en place en 1999 et a vu son ampleur augmenter au fil des réformes du CIR entre 2004 et 2008. Depuis la réforme de 2008, le calcul du CIR s’effectue uniquement en volume à hauteur de 30 % des dépenses de R&D jusqu’à 100 M€, et la durée du dispositif ‘jeunes docteurs’ a été allongée à 24 mois, favorisant ainsi l’embauche de jeunes docteurs dans des fonctions de R&D.

À ce jour, les dépenses de personnel afférentes aux jeunes docteurs sont prises en compte pour le double de leur montant (salaire chargé) pendant les 24 premiers mois suivant leur embauche. De plus, le taux des frais de fonctionnement relatifs aux jeunes docteurs est de 200 % du salaire chargé.

Dans ces conditions, une entreprise bénéficiant d’un taux de CIR de 30 % (non soumise au plafond de 100 M€) aura donc droit à un crédit d’impôt de 120 % du coût direct (hors charges indirectes) du jeune docteur embauché.

Rien d’étonnant à ce que le nombre d’entreprises embauchant de jeunes docteurs ouvrant droit à crédit d’impôt ait été multiplié par 3 entre 2007 et 2012, comme peut le constater L’Observatoire du CIR !

[1] Intervention de Thierry MANDON le 12 janvier 2016 à l’occasion des débats au Sénat sur les incidences du CIR sur la situation de l’emploi et de la recherche dans notre pays