Outils pratiques
Tous nos outils sont classés par date de parution, de la plus récente à la plus ancienne.
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Les 15 tableaux indispensables pour optimiser et sécuriser votre CIR [ACIES Finance]
Avril 2010 - Forte de 20 ans d’expérience du dispositif sur le terrain aux côtés des entreprises, ACIES propose 15 modèles d’états préparatoires à la détermination du CIR. Ces tableaux, véritables outils pratiques, ont pour objectif de collecter toutes les informations indispensables pour chiffrer le CIR et constituer ensuite le dossier justificatif. Ces tableaux sont également disponibles dans le Guide pratique du crédit d’impôt recherche
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Panorama synthétique des dispositifs incitatifs 2011 en matière de R&D [ACIES Finance]
Juillet 2011 - La plupart des pays développés, mais également certains pays émergents, connaissent des dispositions fiscales destinées à encourager l’investissement dans la R&D. Ce tableau non exhaustif schématise les principaux dispositifs recensés ; son utilisation doit bien évidemment tenir compte de la situation particulière de l’entreprise susceptible d’en bénéficier.
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Calculez le CIR en un clin d’œil [ACIES Finance]
Décembre 2008 – Ce tableau schématique permet en fonction du type d’entreprise et de son statut par rapport au CIR d’en dresser une estimation.
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Panorama des principales mesures fiscales relatives aux transactions portant sur les Droits de Propriété Industrielle (DPI) [ACIES Finance]
Décembre 2007 – Les experts ACIES ont créé ce panorama sous la forme d’un tableau synoptique pour une meilleure lecture. Ils ont sélectionné les principales mesures fiscales intéressant les entreprises et se rattachant à la propriété industrielle. Les mesures figurant sur ce tableau sont, pour certaines d’entre elles, spécifiques à la propriété industrielle, tandis que d’autres ne sont que la déclinaison à la PI de dispositions dont le champ d’application est plus vaste.
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Panorama des principaux Outils de Structuration et de Financement des Projets et Réseaux de Recherche [NOVAMEN]
Juin 2007 – RTRA, FCE, Dispositif Carnot, PCRDT, ITC, ERA-NET … Découvrez un panorama des outils français et européens au service des projets de recherche : caractéristiques (objectifs, budget global, budget par projet…), modalités pratiques (cibles, activités financées, thématiques financées…), et commentaires ACIES.
